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Marques déposées par monsieur DURAND Jean-Michel
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CLOS DU CONDONNIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DU CONDONNIER
Monsieur DURAND Jean-Michel

Numéro de dépôt :
92418635
Date de dépôt :
29/04/1992
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
29/04/2002

Présentation de la marque CLOS DU CONDONNIER

Déposée le 29 avril 1992 par monsieur DURAND Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CLOS DU CONDONNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-20 du 26 juin 1992.

Le déposant est monsieur DURAND Jean-Michel domicilié(e) Les Andrieux, 24680 GARDONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DURAND Jean-Michel - France.

La marque CLOS DU CONDONNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DU CONDONNIER est expirée depuis le 29 avril 2002.

DURAND Jean-Michel a également déposé les autres marques suivantes : EDICORP PUBLICATIONS , MULTIMEDIA SOLUTIONS , CHATEAU LES ANDRIEUX , WINDOWS PLUS , CHATEAU LES ANDRIEUX , DOMAINE DU BOIS DES ANDRIEUX , GAZON D'AQUITAINE


Monsieur DURAND Jean-Michel - Les Andrieux, 24680 GARDONNE - France


Monsieur DURAND Jean-Michel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-37

Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20

Vins AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée : "CLOS DU CONDONNIER"